Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM'ÉVASION LE PANIER DU VERGER
POM'EVASION SARL

Numéro de dépôt :
3312534
Date de dépôt :
09/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2014
POM\'ÉVASION LE PANIER DU VERGER de POM\'EVASION

Présentation de la marque POM'ÉVASION LE PANIER DU VERGER

Déposée le 9 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POM'EVASION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POM'ÉVASION LE PANIER DU VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POM'EVASION domicilié(e) 12, AVENUE JEAN JOXE, MIN – CIDEX B19,49100 ANGERS - 49100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 928 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POM'EVASION SARL domicilié(e) 12, AVENUE JEAN JOXE, MIN – CIDEX B19,49100 ANGERS - 49100 - France.

La marque POM'ÉVASION LE PANIER DU VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'ÉVASION LE PANIER DU VERGER est expirée depuis le 9 septembre 2014.

POM'EVASION a également déposé les autres marques suivantes : LA SELECTION D'HENRIETTE , POM'EVASION , Domaine de Pomalys , POM'EVASION , www.terreetfruits.com , bille de pom' le goûter 100% nature , PRODUCTEURS EXPEDITEURS , POM' ÉVASION LA GARANTIE DE L'AUTHENTICITÉ


POM'EVASION SARL - 12, AVENUE JEAN JOXE, MIN – CIDEX B19,49100 ANGERS - 49100 - France - SIREN 439928094


POM'EVASION SARL - 12, AVENUE JEAN JOXE, MIN – CIDEX B19,49100 ANGERS - 49100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Pommes de table. Poires de table.